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 Petit rappel du règlement à lire avant de poster

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Mela
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Mela


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MessageSujet: Petit rappel du règlement à lire avant de poster   Petit rappel du règlement à lire avant de poster Icon_minipostedDim 13 Avr 2008 - 23:26

Pour les éleveurs : conformément à la règlementation en vigueur en france, les auteurs de ces annonces doivent faire apparaitre clairement:

- l'âge des animaux
- l'appartenance ou pas de l'animal à une race et s'il possède un pedigree
- le numéro de Siret pour un professionnel
- le numéro d'immatriculation de chaque animal vendu, ou le numéro d'immatriculation de la femelle ayant donné naissance aux animaux
- le nombre d'animaux de la portée
- tout animal qui est cédé à titre gratuit ou onéreux doit être identifié et vacciné (Article L214-5 du Code rural) sauf exceptions (rongeurs, lagomorphes ...)

Nous refuserons systématiquement toutes les petites annonces postées par des personnes qui s'inscrivent uniquement dans ce but et qui postent une annonce dès leur première participation.

Nous apprécions également les informations sur la couleur, le sexe, les parents, ... alors n'hésitez pas !

Des photos seront les bienvenues !



Ceci ne s'applique pas aux dons d'animaux trouvés.
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http://swahilis.massaimara.free.fr/
 
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